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Hostinger

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PRÉAMBULE

La société lamatricedubatiment exploite le site internet LIEN-DU-SITE-INTERNET. Toute personne utilisant le Site (I’« Internaute ») s’engage à respecter les dispositions des présentes.

 

PRÉSENTATION DU SITE

Le présent site internet est le site d’information de lamatricedubatiment.

 

OBLIGATIONS DE L’INTERNAUTE

L’Internaute s’engage à :
– Ne pas porter atteinte et/ou tenter de porter atteinte au bon fonctionnement du Site, y compris à son contenu, de quelque manière que ce soit ;
– Ne pas reproduire, utiliser ou représenter sans l’accord exprès de lamatricedubatiment, qui en détient la propriété, le Site et son contenu ;
– Ne pas télécharger, afficher ou transmettre, via le Site, tout matériel :
– de nature à restreindre ou interrompre l’accès d’un autre Internaute au Site ;
– frauduleux, illégal, abusif, diffamatoire, obscène, incitant à la haine ou portant atteinte à la vie privée ;
– constituant ou encourageant une conduite susceptible de violation des lois ;
– violant ou portant atteinte aux droits d’un tiers ;
– contenant un virus ou un logiciel malveillant, permettant notamment de collecter ou d’extraire des données de manière automatique ;
– constituant un contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité ou non autorisé tel que, mais sans s’y limiter, un spam, une chaîne de courriels, etc.
lamatricedubatiment ne sauraient être responsable de l’utilisation du Site par des mineurs de moins de 15 ans ayant notamment conduit à la collecte de leurs données personnelles.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu du Site est protégé par la législation applicable notamment en matière de droit d’auteur, de droit des dessins et modèles, de droit des marques, de concurrence déloyale et parasitisme.
HTAG est le seul et unique titulairs des droits d’exploitation portant sur les éléments de propriété intellectuelle du Site et notamment sur les articles.
L’Internaute n’est pas autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site.
En application de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou toute reproduction non expressément autorisée, ou à un usage autre que strictement privé, par quelque moyen que ce soit, constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.

 

ACCÈS AUX SITES & RESPONSABILITÉ

Le Site est accessible par le biais du réseau Internet. L’accès au Site est gratuit. Toutefois, le prix de la connexion à Internet est à la charge de l’Internaute. Il appartient à l’Internaute de s’assurer qu’il dispose d’une protection adéquate contre les virus informatiques.
L’Internaute reconnaît que lamatricedubatiment ne sauraient être responsable de l’intrusion par des tiers dans son système informatique et/ou de l’interception par des tiers des transmissions de données effectuées à l’occasion de l’utilisation par l’Internaute du Site.
lamatricedubatiment ne garantit pas un accès continu ou sans difficulté technique au Site et au contenu des informations présentées sur ledit Site. L’accès pourra notamment être interrompu ou suspendu aux fins de maintenance, d’actions correctives ou de difficultés liées aux réseaux de télécommunication.
lamatricedubatiment ne sauraient en aucun cas être tenu responsable du contenu des articles publiés sur le Site. Les articles rédigés par les scientifiques sont des cas d’études et ne doivent en aucun cas être assimilés à des diagnostics ou des conseils médicaux pouvant être appliqués à chacun. Pour toute décision relative à sa santé, l’Internaute doit impérativement consulter un médecin. La responsabilité lamatricedubatiment ne pourra en aucun cas être engagée pour tout dommage survenu à un Internaute à la suite de son interprétation des articles publiés sur le Site.

 

HYPERLIENS

L’Internaute reconnait ne pas être autorisé à créer et/ou maintenir un lien vers le Site sans l’accord préalable lamatricedubatiment.
Le Site peut être accessible depuis d’autres sites internet, ou contenir des liens hypertextes menant vers d’autres sites internet, notamment vers les réseaux sociaux, sans que lamatricedubatiment ne puissent être tenu responsable du contenu de ces derniers.

 

COOKIES

Un cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur de l’ordinateur de l’Internaute et qui permet de signaler qu’il a visité le Site Internet.
lamatricedubatiment ont recours à des cookies « analytiques » lui permettant d’identifier le comportement de l’Internaute sur le Site (en analysant notamment les pages du Site les plus visitées ou encore le taux de rebond).
L’utilisation de cookies est subordonnée au recueil par lamatricedubatiment de l’accord préalable de l’Internaute. L’Internaute peut refuser le dépôt des cookies sur son terminal.
En tout état de cause, les cookies sont conservés pendant une durée maximale de 13 mois suivant la date à laquelle l’Internaute a consenti au dépôt par lamatricedubatiment de cookies sur son terminal.
Pour toute information complémentaire veuillez-vous référer à notre politique cookies disponibles sur notre site ou à l’adresse suivante : https://lamatricedubatiment-lh76.fr/

 

PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

lamatricedubatiment ont mis en place une politique de protection de vos données à caractère personnelles. Nous vous invitons à la consulter directement sur notre site web ou à l’adresse suivante : https://lamatricedubatiment-lh76.fr/